Australia – Actualités et Infos – France et dans le monde -Newsfeedcom

ADING

MENTION LEGAL

NEWS FEED COM Directeur de la Publication : Joseph K. Don
JOURNALIST GNS - INTER. PRESSE ASSOCIATION
PRESS CARD NO.12661

SOCIETE ÉDITRICE DU NEWS FEED COM

MAGNOLIA SAS Capital 20000 Euros
19 Avenue Montmirail - 02400 Chateau Thierry Immatriculée au RCS Soissons (en cour de modification)
Téléphone : 09 86 79 49 92
Téléphone ptb. : 06 95 30 55 96
********************************************************
NEWSFEEDCOM.COM EST UNIQUEMENT UN JOURNAL EN LIGNE.
NOUS FAISONS NOTRE MEILLEUR POUR ÉVITER LES INFORMATION ERRONÉ ,CAS NOUS VÉRIFIERONS ET CONTRÔLONS SYSTÉMATIQUEMENT NOTRE SOURCE D'INFORMATIONS.
Nous nous réservons le droit, à tout moment de modifier ou d'interrompre, temporairement notre site avec ou sans préavis. Vous acceptez que NFC(newsfeedcom) ne soit pas responsable envers vous ou un tiers en cas de modification, suspension ou cessation d'exploitation de notre site.
Conformément à l'Article 6 de la Loi pour la confiance dans l'économie numérique en date du 21 juin 2004, nous sommes un prestataire de services Internet, par exemple, nous ne sommes pas responsables des opinions exprimées par nos contributeurs de contenus et nous ne partageons pas nécessairement ces opinions :
L'utilisation que vous faites de notre site est soumise à certaines clauses de non-responsabilité :
NOTRE SITE EST DISPONIBLE DANS LE CONFIGURATION ET FORME TEL QUEL. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE NOTRE SITE FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION.
•Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique :
article 6 Responsabilité des hébergeurs
Textes de référence
•Loi n°82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : article 93-3
Responsabilité des commentaires:
Commentaire :
Infraction sanctionné et punis par la loi
La loi punit notamment l'injure, la diffamation, l'incitation à la haine raciale, le harcèlement ou l'apologie du terrorisme via internet.
Les atteintes au droit à l'image et à la vie privée via internet sont également réprimées.
La loi sanctionne aussi la diffusion d'images violentes ou pédophiles

25

Aug, Sunday

Follow Us:

Le président français Emmanuel Macron à Sydney pour rencontrer Premier ministre d’Australie Malcolm Turnbull

Top 10 Australian multi-day treks

Flying drones/remotely piloted aircraft in Australia

Victoria to introduce female signals for pedestrian crossings

August 2019
M	T	W	T	F	S	S
« Jul
			1	2	3	4
5	6	7	8	9	10	11
12	13	14	15	16	17	18
19	20	21	22	23	24	25
26	27	28	29	30	31

25

Aug, Sunday

Follow Us:

Archive for Tag: Australia